NuméroAuteurDépôtTitre
00125Hugues Saury26/09/2024Endiguement des « runs » sauvages
00150Pierre-Jean Verzelen26/09/2024Agents publics réservistes
00159Nadège Havet26/09/2024Renouvellement de la flotte de Canadairs
00226Corinne Narassiguin03/10/2024Conditions de garde à vue au commissariat d'Aubervilliers
00282Mireille Jouve03/10/2024Délais d'attente pour le permis de conduire
00299André Reichardt03/10/2024Conditions de circulation des véhicules d'intervention des associations agréées de sécurité civile
00314Max Brisson03/10/2024Procédure de demande de visa long séjour valant titre de séjour pour les ressortissants de la Grande-Bretagne
00326Mélanie Vogel03/10/2024Radiation de la Géorgie de la liste des pays d'origine sûrs
00363Sabine Drexler03/10/2024Vague de démissions record dans la police nationale et la gendarmerie
00365Sabine Drexler03/10/2024Coopération policière entre la France et la Suisse
00369Sabine Drexler03/10/2024Conséquences en Alsace du projet de légalisation du cannabis en Allemagne
00392Michelle Gréaume03/10/2024Expulsions de personnes protégées par le droit international
00411Marie-Claude Lermytte03/10/2024Cyber-attaques contre des plateformes de tiers -payant
00417Françoise Dumont03/10/2024Arrêté du 5 avril 2024 fixant la liste des services pouvant faire usage d'une identité d'emprunt ou d'une fausse qualité
00419Françoise Dumont03/10/2024Décret portant annulation de crédits de la sécurité civile
00422Françoise Dumont03/10/2024Formation au permis cyclomoteur
00430Françoise Dumont03/10/2024Insécurité croissante à laquelle sont confrontés les Français
00452Laurent Burgoa03/10/2024Pannes répétées des canadairs basés à Nîmes-Garons et manque de techniciens de maintenance
00457Laurent Burgoa03/10/2024Modification du périmètre d'une circonscription législative
00465Nicole Bonnefoy03/10/2024Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques
00472Alain Marc03/10/2024Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale
00473Patrice Joly03/10/2024Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
00475Alain Marc03/10/2024Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)
00480Alain Marc03/10/2024Lutte contre la cybercriminalité
00493Alain Marc03/10/2024Conducteurs sans permis
00498Else Joseph03/10/2024Acte d'exaspération d'un citoyen de Charleville-Mézières à la suite de nombreux signalements restés infructueux auprès des autorités publiques
00523Brigitte Micouleau03/10/2024Renforcement des prérogatives de la police municipale
00528Laurent Burgoa03/10/2024Cumul emploi-retraite des policiers nationaux
00547Pierre-Antoine Levi03/10/2024Simplification de l'installation des caméras dites « de chasse » pour les mairies
00556Patricia Schillinger03/10/2024Difficultés rencontrées par les services d'incendie et de secours en matière d'éligibilité aux dispositifs de subventions pour la rénovation énergétique de leur patrimoine immobilier
00569Else Joseph03/10/2024Difficultés posées par le renforcement envisagé des compétences judiciaires de la police municipale
00575Florence Blatrix Contat03/10/2024Difficultés persistantes de nombreuses communes face aux stationnements illicites récurrents des gens du voyage
00616Patricia Schillinger03/10/2024Attente d'application de l'article 24 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 visant à accorder une bonification de la durée d'assurance pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
00626Guislain Cambier03/10/2024Recrudescence des incivilités et inquiétante multiplication des agressions, menaces physiques et verbales envers les élus et leurs familles
00627Guislain Cambier03/10/2024Information des maires pour la prévention de la radicalisation à caractère terroriste
00630Guislain Cambier03/10/2024Attente de la publication du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
00632Patrick Chaize03/10/2024Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation
00637Étienne Blanc03/10/2024Situation des personnes converties
00648Cédric Vial03/10/2024Recrutement d'agents temporaires de police municipale ou d'agents de surveillance de la voie publique pour les syndicats de police municipale mutualisée
00651Frédérique Espagnac03/10/2024Vol de câbles dans les candélabres de l'éclairage public et impact sur les communes
00671Stéphane Ravier03/10/2024Problématique des migrants soumis à une obligation de quitter le territoire français
00710Aymeric Durox03/10/2024Maintien illégal sur le territoire d'étudiants étrangers sans titre
00725Aymeric Durox03/10/2024Responsabilité de l'État envers les victimes de personnes faisant l'objet d'une décision d'éloignement ou d'une obligation de quitter le territoire français
00739Khalifé Khalifé03/10/2024Protection des données personnelles de santé face aux cyberattaques ciblant certaines plateformes de tiers-payant
00774Christine Lavarde03/10/2024Frais d'assemblée électorale
00799Cédric Chevalier03/10/2024Qualification juridique des « écocups »
00820Sylvie Valente Le Hir03/10/2024Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
00823Michaël Weber03/10/2024Accès pour un maire aux informations contenues dans le fichier d'immatriculation des véhicules
00837Pierre Ouzoulias03/10/2024Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
00848Olivia Richard03/10/2024Visa au titre de l'asile auprès des ambassades et consulats
00871Marie-Pierre Richer03/10/2024Procédure de délivrance d'un visa long séjour aux ressortissants britanniques
00878Marie-Pierre Richer03/10/2024Place des maires honoraires lors des cérémonies publiques
00904Sebastien Pla03/10/2024Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation
00905Sebastien Pla03/10/2024Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap
00907Sebastien Pla03/10/2024Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires
00925Sebastien Pla03/10/2024Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale
00934Philippe Folliot03/10/2024Crise dans la flotte aérienne de la sécurité civile
00938Hervé Maurey03/10/2024Augmentation de la délinquance dans l'Eure
00944Catherine Dumas03/10/2024Risque de prolifération d'armes fabriquées par le biais d'imprimantes 3D sur le territoire national
00953Catherine Dumas03/10/2024Suspicion d'une fraude massive à l'examen du code de la route
00978Catherine Dumas03/10/2024Difficultés rencontrées dans les centres de traitement des appels d'urgence à Paris et en France
00991Catherine Dumas03/10/2024Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France
01012Catherine Dumas03/10/2024Augmentation inquiétante des arnaques sur internet
01026Hervé Maurey03/10/2024Augmentation de la cybercriminalité visant les collectivités territoriales
01042Hervé Maurey03/10/2024Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic
01047Hervé Maurey03/10/2024Dysfonctionnements du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
01096Hervé Maurey03/10/2024Multiplication des fraudes financières s'appuyant sur l'intelligence artificielle générative
01103Ian Brossat03/10/2024Hausse inquiétante des agressions homophobes
01109Patrick Chaize03/10/2024Infractions aux règles sur le passage des ponts
01117Stéphane Sautarel03/10/2024Recrudescence des agressions envers les élus
01165Alexandra Borchio Fontimp10/10/2024Mise en place d'un fichier national de traçabilité des cancers des sapeurs-pompiers
01185Henri Cabanel10/10/2024Démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour pour les ressortissants britanniques
01187Henri Cabanel10/10/2024Délai d'attente trop long pour passer l'examen de permis de conduire
01189Philippe Folliot10/10/2024Nécessité de rehausser les moyens pour la sécurité de nos concitoyens ultramarins
01198Colombe Brossel10/10/2024Protection par la France des demandeurs d'asile soudanais
01214Nadia Sollogoub10/10/2024Critères d'attribution des demandes d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules
01236Cyril Pellevat10/10/2024Indemnisation des agriculteurs face aux installations illicites de gens du voyage
01238Cyril Pellevat10/10/2024Projet de décret relatif à la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires par l'attribution de trimestres au titre de la solidarité nationale
01241Hervé Maurey10/10/2024Possibilité pour le clergé de refuser certaines programmations dans une église
01254Sylviane Noël10/10/2024Recrudescence des cyberattaques à l'encontre des collectivités locales
01299Jean-Jacques Michau10/10/2024Modalités d'obtention d'un visa pour les résidents britanniques propriétaires d'une résidence secondaire en France
01306Kristina Pluchet10/10/2024Règlement de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public
01321Didier Marie10/10/2024Détournement de l'usage des artifices de divertissement
01330Brigitte Micouleau10/10/2024Lutte contre toutes les formes d'atteinte à la tranquillité sur l'espace public
01336Hélène Conway-Mouret10/10/2024Statut des policiers français exerçant au sein du centre de coopération policière et douanière de Tournai
01339Jean-François Longeot10/10/2024Élections et établissement de procurations tardives
01342Stéphane Ravier10/10/2024Nécessité d'octroyer une place plus importante à la police municipale dans le continuum de sécurité
01366Viviane Malet10/10/2024Impossibilité d'organiser dans les outre-mer la formation permettant la création ou la reprise d'une auto-école
01372Jean-François Longeot10/10/2024Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs
01417Marie-Claude Varaillas10/10/2024Préserver le volontariat des sapeurs-pompiers
01422Pauline Martin10/10/2024Difficultés rencontrées par les communes face aux rassemblements des gens du voyage
01435Sebastien Pla10/10/2024Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la sécurité du quotidien
01547Christine Herzog10/10/2024Prise en charge des travaux de rénovation d'un presbytère au sein d'une paroisse réunissant plusieurs communes dans le département de la Moselle
01555Corinne Féret10/10/2024Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
01567Fabien Genet10/10/2024Accord franco-algérien de 1968
01569Bruno Rojouan10/10/2024Difficultés liées à l'abandon des arbalètes
01570Bruno Rojouan10/10/2024Difficultés liées à l'absence de sources juridiques reconnaissant explicitement l'appartenance des arbalètes aux armes classées en catégorie D
01576Bruno Rojouan10/10/2024Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité
01589Hervé Marseille10/10/2024Accessibilité du code de la route aux personnes sourdes en Ile-de-France
01621Hervé Maurey17/10/2024Coût des élections législatives anticipées pour les communes
01639Dominique Estrosi Sassone17/10/2024Renouvellement des demandes de visas pour les ressortissants britanniques établis en France
01653Sylvie Robert17/10/2024Manque de places d'examen au permis de conduire en Ille-et-Vilaine et en Bretagne et adressée
01690Bruno Belin17/10/2024Loyers impayés par la gendarmerie
01735Nadia Sollogoub17/10/2024Apprentissage de la langue française pour les déplacés d'Ukraine
01737Nadia Sollogoub17/10/2024Durée de l'autorisation provisoire de séjour
01738Nadia Sollogoub17/10/2024Difficultés d'inscription au permis de conduire pour les déplacés ukrainiens
01740Anne Souyris17/10/2024Violences d'extrême-droite dans les universités
01745Pascal Allizard17/10/2024Difficultés de mise en oeuvre de la défense extérieure contre l'incendie dans les territoires ruraux
01747Pascal Allizard17/10/2024Complexités rencontrées par des maires dans l'exercice de leurs responsabilités en matière de défense extérieure contre l'incendie
01748Pascal Allizard17/10/2024Sécurité incendie des établissements recevant du public
01768Sabine Drexler17/10/2024Occupations illégales des lieux publics et privés par des communautés de gens du voyage
01816Christine Herzog17/10/2024Avis du maire en cas de demande de médaille d'honneur pour un élu
01817Christine Herzog17/10/2024Réglementation applicable en matière de vitesse autorisée aux abords des arrêts de bus en agglomération
01831Christine Herzog17/10/2024Financement de installation des radars automatiques
01843Jean-Yves Roux17/10/2024Pacte capacitaire "inondations"
01852Jean-Baptiste Blanc17/10/2024Simplification de la procédure de demande de visa de long séjour temporaire pour les ressortissants britanniques et de pays-tiers
01856Jean-Baptiste Blanc17/10/2024Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt
01857Jean-Baptiste Blanc17/10/2024Régulation des épiceries de nuit et impact sur les quartiers résidentiels
01882Jean-Baptiste Blanc17/10/2024Statut des gardes champêtres et utilisation des véhicules de la police municipale
01899Olivier Bitz24/10/2024Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers
01930Édouard Courtial24/10/2024Protection de nos églises
01943Nathalie Goulet24/10/2024Contrôle des associations en charge de l'immigration
01965Jean-François Longeot24/10/2024Rodéos urbains
01973Hervé Maurey24/10/2024Augmentation de la consommation de drogues illicites
01976Hervé Maurey24/10/2024Hausse de l'insécurité et de la délinquance
01983Daniel Gremillet24/10/2024Remise en cause du modèle français de secours.
01996Brigitte Devésa24/10/2024Coût pour les communes des panneaux d'affichage électoraux
02002Claude Kern24/10/2024Conséquences du stationnement illicite des gens du voyage
02016Saïd Omar Oili24/10/2024Motifs de non expulsion des personnes en situation irrégulière interpellées par les forces de l'ordre à Mayotte
02043Patrick Chaize24/10/2024Difficultés dans la délivrance des pièces d'identité
02047Alexandra Borchio Fontimp31/10/2024Remise en cause du modèle français de volontariat des sapeurs-pompiers
02071Mathilde Ollivier31/10/2024Condition de déclaration d'entrée sur le territoire pesant sur les étrangers titulaires d'un visa en provenance d'un État de l'espace Schengen.
02084Jean-Michel Arnaud31/10/2024Impact des loyers impayés par la gendarmerie sur les finances publiques des communes
02109Jean-Claude Tissot31/10/2024Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
02140Valérie Boyer31/10/2024Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînées
02155Anne Ventalon31/10/2024Accès des maires aux fichiers du système d'immatriculation des véhicules
02163Pauline Martin31/10/2024Tenue budgétaire de la gendarmerie nationale
02185Hugues Saury31/10/2024Conséquences du report de paiement des loyers des casernes
02226Mathilde Ollivier07/11/2024Dysfonctionnements du téléservice de l'administration numérique des étrangers en France
02249Jean-François Rapin07/11/2024Présence des nageurs-sauveteurs CRS sur les plages des façades maritimes
02263François Bonneau07/11/2024Délai d'attente et d'obtention des titres d'identités
02288Valérie Boyer07/11/2024Transparence sur la hausse des attaques au couteau en France
02296Henri Cabanel07/11/2024Situation sociale des policiers municipaux
02325Emmanuel Capus14/11/2024Recrudescence des vols de câbles téléphoniques et électriques en France
02334Akli Mellouli14/11/2024Mineurs placés en centres de rétention administrative ou en zones d'attente sur notre territoire
02361Isabelle Briquet21/11/2024Demande de visa de long séjour des ressortissants britanniques propriétaires de biens immobiliers en France
02396Édouard Courtial21/11/2024Violences à l'encontre des médecins
02403Arnaud Bazin21/11/2024Hausse continue des trafics de fausses plaques d'immatriculation
02455Pierre Ouzoulias28/11/2024Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques
02459Christopher Szczurek28/11/2024Conséquences d'une absence de candidats aux élections municipales dans les communes
02464Guillaume Gontard28/11/2024Transparence des effectifs de policiers nationaux par commune
02468Laurence Harribey28/11/2024Obligation de retirer les contenus pédocriminels sur internet et interdiction de leur génération par montage
02488Évelyne Renaud-Garabedian05/12/2024Possibilité pour les Français de l'étranger de porter plainte en visioconférence
02496Évelyne Renaud-Garabedian05/12/2024Pièces justificatives à fournir lors d'une demande de visa court séjour Schengen
02553Jean-Luc Ruelle05/12/2024Difficultés liées à l'identification du numéro de passeport
02554Jean-Luc Ruelle05/12/2024« Mal-inscription » et non-inscription sur les listes électorales
02579Hervé Maurey05/12/2024Mise en place d'une politique de lutte contre le narcotrafic
02580Hervé Maurey05/12/2024Capacité de financement des nouveaux projets de développement de la vidéoprotection par le fonds interministériel de prévention de la délinquance
02610Évelyne Renaud-Garabedian12/12/2024Délivrance de visa pour les étudiants en thèse
02624Jean-Baptiste Blanc12/12/2024Problèmes assurantiels des services départementaux d'incendie et de secours
02629Saïd Omar Oili19/12/2024Demande du bilan de l'opération policière Wuambushu 2 à Mayotte
02644Marion Canalès19/12/2024Publication de l'arrêté d'exonération de la TICPE applicable au gazole et à l'essence pour les véhicules des SDIS
02645Marion Canalès19/12/2024Conditions de mise en oeuvre de l'obligation d'emploi de 6 % de personnes atteintes d'un handicap au sein des SDIS
02649Patrick Chaize19/12/2024Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation
02675Denise Saint-Pé26/12/2024Débit de boissons temporaire, notion d'ouverture lors d'une vente
02693Didier Mandelli26/12/2024Remise en cause du modèle de volontariat français en matière de sécurité civile
02699Pauline Martin26/12/2024Timbre fiscal pour une pièce d'identité volée

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